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30 janvier 2007 2 30 /01 /janvier /2007 00:00

Les hommages à l'Abbé Pierre se multiplient. Souvent sincères, ils deviennent choquants quand ils émanent de personnalités politiques qui refusent tout HLM dans leur commune ( Sarkozy à Neuilly 2,7 % !) ou qui ont tout fait ( députés UMP) pour vider de son contenu la loi SRU et son volet 'logement social'. Une telle hypocrisie est scandaleuse.

Mais je voudrais évoquer un épisode moins connu de l'action de l'abbé Pierre pendant la guerre, aux côtés des Résistants, en Haute-Savoie.

Dans la nuit du 9 au 10 novembre 1943, à Bossey, Jacques de Gaulle, frère du Général, recherché par Vichy, réussissait à passer clandestinement en Suisse, à la barbe des soldats allemands. Le passage avait soigneusement été préparé par l'abbé Pierre, en liaison avec des résistants locaux, dont le chef du poste de douane français. L'abbé Pierre avait pris son illustre passager, atteint de paralysie, à Grenoble et l'avait conduit à Collonges sous Salève avant son passage de la frontière. 

Rebelle et résistant, déjà !!!

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30 janvier 2007 2 30 /01 /janvier /2007 00:00

La ville a décidé depuis quelques années de s'intéresser à l'art contemporain et d'acquérir certaines oeuvres. Très bien.

Dans ce cadre, le conseil municipal du 5 février doit se prononcer sur la commande d'une sculpture en "résine et polyester stratifié peint", aux dimensions suivantes : hauteur de 220 cm, envergure au sol de 120 cm, commandée à l'artiste François Mezzapelle, pour un coût de 27 000 € (177 108 f). Elle sera installée dans la square du balustre

La délibération n'en dit pas plus. Mais la convention à signer entre le ville et l'artiste est autrement intéressante.

Titre de l'oeuvre : Le Zozo

Le coût n'inclut pas les frais de transport (depuis Marseille !).

La ville peut utiliser des représentations et des reproductions de cette oeuvre, mais seulement à des fins"culturelles et ne générant pas de recettes". Autrement dit l'artiste se réserve tous les droits dérivés.

Références techniques:

L'artiste fournit à la ville les références précises des peintures de surface utilisées pour la réalisation de l'oeuvre. Ceci afin que la ville d'Annecy puisse procéder elle-même aux éventuelles restaurations, en cas d'usure ou de détériorations des surfaces peintes. L'artiste atteste que les peintures utilisées, au moment de la création de l'oeuvre, sont disponibles au près d'au moins un fournisseur.

Autrement dit, la ville sera obligée de s'adresser à l'unique fournisseur, au prix de celui-ci !!!

En cas de "détérioration de la surface picturale" ou d' "autres détériorations", la ville prendra à sa charge les frais de déplacement de l'artiste.

Nous n'avons aucune idée de la qualité de l'oeuvre - F. Mezzapelle fabrique des hybrides entre l'homme et l'animal depuis 20  ans -  mais , à la lecture de la convention, on peut dire qu'en matière de garantie financière, cet artiste est tout à fait au point !!!

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30 janvier 2007 2 30 /01 /janvier /2007 00:00

Dans une note de 5 pages en date du 22 janvier, J.L. Rigaut indique : "afin de faciliter un travail collectif et efficace de la Municipalité dans le respect des responsablités de chacun de ses membres et afin d'établir des rapports clairs de travail avec l'administration communale, il est nécessaire de fixer un nombre de règles concernant le fonctionnement de la Municipalité"

Après deux paragraphes rappelant la composition de la Municipalité et de la commission d'adjoints, le maire entre dans le vif du sujet. Je cite

III FONCTIONNEMENT DE LA MUNICIPALITE ET DE LA COMMISSION D'ADJOINTS

La Municipalité doit être un ensemble solidaire au sein duquel chacun exerce ses responsabilités et où toutes les décisions importantes sont étudiées et prises collégialement.

Par décisions importantes, il faut entendre non seulement les orientations de la politique municipale, mais aussi les décisions plus ponctuelles qui méritent un échange de vues afin d'engager l'ensemble des membres de la Municipalité de manière cohérente.

Pour permettre ce travail collectif, les principes suivants sont à respecter :

- Chacun doit apporter une information complète et claire sur l'ensemble des activités de son secteur. Pour cela, chaque membre de la Municipalité peut s'appuyer sur un membre de la Direction Génarale pour présenter un dossier ou une information en Commission d'adjoints.

- Chacun a le droit et le devoir de s'exprimer mibrement pour apporter son point de vue.

- Pour chaque question traitée, la décision prise, qu'elle soit collégiale, issue d'un vote ou de l'arbitrage du Maire en cas de différends, devient la décision de la Commission d'adjoint que chacun est tenu de respecter et de défendre à l'extérieur de la Mairie.

Cette unité d'actions résulte donc du fonctionnement bien compris du travail collectif et de l'exerce de la responsabilité individuelle de chaque élu, l'ensemble étant placé sous la direction du Maire.

Parallèlement, pour permettre une bonne exécution des décisions municipales, l'administration doit avoir une direction unique qui veille au respect par les services de toutes les décisions et des orientations municipales. Cette disposition permet aux élus de ne pas se transformer en chef de service et de s'en tenir à leur rôle d'orientation et non d'exécution de l'activité municipale.

Suivent deux pages plus techniques concernant le courrier, les groupes de travail, le rôle des adjoints, la direction générale des services et la communication...

Cette reprise en mains confirme les tensions apparues lors du vote et celles  qui se manifestent lors des réunions hebdomadaires de la commission d'adjoint où le (la) premier adjoint conteste volontiers certaines positions du maire. L'année promet d'être chaude !!!

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27 janvier 2007 6 27 /01 /janvier /2007 00:00

Depuis plusieurs années, les effectifs scolaires augmentent en Haute-savoie et les postes d'enseignants ne suivent pas. Sans doute le ministre UDF Gilles de Robien prépare-t-il le terrain pour Sarkozy qui veut ne plus remplacer les départs en retraite des fonctionnaires !!!

Toujours est-il que les fermetures de classes (pour pouvoir ouvrir là où c'est le plus urgent) programmées dans l'agglomération annécienne atteignent un niveau inconnu à ce jour.

Annecy les Teppes, Parmelan et Carnot. Annecy-le-Vieux Lachat, Cran-Gevrier le Vallon et le Vernay. Seynod Barral, Neigeos et Muraillons. Argonay.
Qu'en pense le candidat UDF Bayrou et son député local B. Bosson ?

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19 janvier 2007 5 19 /01 /janvier /2007 00:00

LA PART DEPARTEMENTALE DE LA TAXE D'HABITATION VA FORTEMENT AUGMENTER POUR LES FAMILLES MODESTES HABITANT EN VILLE

Sur l'avis d'imposition à la taxe d'habitation de chaque occupant d'un logement (locataire ou propriétaire) 4 colonnes indiquent les prélèvements de la commune, des syndicats de communes, de l'intercommunalité et du département.

A la valeur locative brute du logement sont appliqués des abattements, calculés sur la valeur locative moyenne (c'est à dire plus favorables aux occupants de logements à valeur locative plus faible que la moyenne). La loi fixe un taux minimal pour chaque abattement. Mais les collectivités peuvent fixer des taux plus élevés pour diminuer cet impôt injuste puisque ne tenant pas compte des revenus. La plupart des villes utilisent cette possibilité. 

 ET LE DEPARTEMENT ?

 Jusqu’à présent, il appliquait le taux départemental sur les valeurs locatives établies à partir des abattements communaux, accompagnant ainsi les choix sociaux et familiaux des communes. Il a décidé de ne retenir désormais que les obligations minimales réglementaires (10 % pour les deux premières personnes à charge, 15 % à partir de la troisième), dès l’imposition 2007.

 

 

 

 

 

 

Cela signifie que dans toutes les communes qui appliquent des abattements supplémentaires en direction des familles et des ménages à bas revenus, de nombreux d’habitants verront leur taxe d’habitation augmenter, et dans des  proportions inadmissibles.

 

 

 

Le maire socialiste de Cran-Gevrier, qui le premier s'est aperçu de cette modification, sur laquelle les maires n’ont d’ailleurs été ni consultés ni même informés, a fait faire une étude qui montre les hausses considérables que cela va entraîner (voir l'étude ci-dessous). Il est intervenu auprès de ses collègues maires de communes urbaines pour les alerter et auprès du Président du Conseil Général, pour lui demander de surseoir à l’application de cette décision.

 

 

 

 

 

 

Taxe d’habitation :

 

Impact des modifications de la politique d’abattement

 

décidées par le Conseil Général pour 2007

 

La taxe d’habitation, les abattements

Le code des impôts prévoit des abattements à la base d’imposition de la taxe d’habitation, dans les conditions suivantes :

 

 

- Abattements obligatoires

 

Ø       Abattements pour charges de famille, fixés à 10 % de la valeur locative moyenne des habitations pour chacune des deux premières personnes à charge et à 15 % pour chacune des personnes à charge suivantes.

 

- Abattements facultatifs :

 

   -  majoration de 5 ou 10 points des abattements précédents. 

 -abattement général à la base égal à 5, 10 ou 15 % de la valeur locative moyenne des habitations. 

   -abattement spécial à la base de 5, 10 ou 15 % de la valeur locative moyenne pour les contribuables de condition modeste et dont l’habitation principale a une valeur locative inférieure à 130 % de la valeur moyenne.

Ces différents abattements sont cumulatifs.

 

Chaque niveau de collectivité (communes et conseil général) prélevant la taxe d’habitation peut choisir sa propre politique d’abattement.

 

Les abattements s’appliquent alors à la valeur locative moyenne des habitations définie au niveau de la collectivité qui prélève l’impôt : valeur locative moyenne communale pour la commune, départementale pour le département.

 

La politique du Conseil général de Haute-Savoie.

Le conseil Général n’avait jusqu’ici pas de politique d’abattements propre et suivait les politiques communales en la matière, appliquées sur la valeur locative moyenne communale.

A compter de 2007, le Conseil général a décidé d’appliquer uniquement les seuls abattements obligatoires prévus par la loi. Ils s’appliqueront sur la valeur locative moyenne départementale.

Ainsi, le taux départemental d’imposition à la taxe d’habitation s’appliquera sur la valeur locative du logement diminuée des seuls abattements pour personnes à charge, à leur taux minimum (10 % pour les deux premières personnes, 15 % à partir de la troisième et suivante), calculés sur la valeur locative moyenne départementale, valeur supérieure à celle de Cran-Gevrier.

Alors que jusqu’à cette année, la taxe d’habitation du département était calculée sur la valeur locative du logement, diminuée des abattements communaux, appliqués à la valeur locative moyenne communale.

 

L’exemple de Cran-Gevrier

Abattements appliqués à Cran-Gevrier (voir tableau page suivante les abattements appliqués dans les autres communes)

 -         abattement général à la base : 15 % (à partir de 2007, le Cg 74 appliquera 0 % sur sa taxe d’habitation)

 -         abattement spécial à la base pour les revenus modestes : 15 % (à partir de 2007, le Cg 74 appliquera 0 % sur sa taxe d’habitation)

 -         abattement pour charge de famille : 20 % par personne (à partir de 2007, le Cg 74 appliquera 10 % pour les deux premières personnes, 15 % pour les suivantes)

 

 

 

 

 

 

 

(valeur locative moyenne départementale 2006 :2 778, valeur locative moyenne communale 2006 : 2 437)

 

Estimation de l’impact sur l’impôt départemental (exemple de Cran-Gevrier)

Pour des ménages types habitant un logement dont la valeur locative est identique à la valeur locative moyenne de la commune (valeur locative moyenne 2006).

 

 

Et toute chose égale par ailleurs, c'est-à-dire sans hausse des taux et des bases par rapport à 2006

 

 

 

 

 

 

Evolution de l'impôt départemental par types de famille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

famille 0 personne à charge

 

 

 

 

une personne a charge

 

 

 

 

2 personnes à charge

 

 

 

 

2 personnes à charge et de condition modeste

 

 

 

 

3 personnes à charge

 

 

 

 

3 personnes à charge et de condition modeste

 

 

 

 

4 personnes à charge

 

 

 

 

personne seule de condition modeste

 

 

 

 

Cran-Gevrier

 

 

 

 

17 %

 

 

 

 

36%

 

 

 

 

71 %

 

 

 

 

157%

 

 

 

 

140%

 

 

 

 

501%

 

 

 

 

760%

 

 

 

 

42%

 

 

 

 

                     

 

Les effets sont d’autant plus importants que la famille est nombreuse.

 

Estimation des effets sur la taxe d’habitation totale - commune plus département - (exemple de Cran-Gevrier)

 

 

 

 

 

 

famille 0 personne à charge

 

 

 

 

une personne à charge

 

 

 

 

2 personnes à charge

 

 

 

 

2 personnes à charge et de condition modeste

 

 

 

 

3 personnes à charge

 

 

 

 

3 personnes à charge et de condition modeste

 

 

 

 

4 personnes a charge

 

 

 

 

personne seule de condition modeste

 

 

 

 

Cran-Gevrier

 

 

 

 

4%

 

 

 

 

9%

 

 

 

 

18%

 

 

 

 

39%

 

 

 

 

35 %

 

 

 

 

126%

 

 

 

 

191%

 

 

 

 

10 %

 

 

 

 

Progression en euros

 

Cran-Gevrier

 

 

 

 

19 €

 

 

 

 

31 €

 

 

 

 

42 €

 

 

 

 

61 €

 

 

 

 

46 €

 

 

 

 

65 €

 

 

 

 

49

 

 

 

 

39

 

 

 

 

 

Tous les habitants de Cran-Gevrier verront leur taxe d’habitation progresser fortement. Les familles seront les plus touchées, ainsi que les personnes de condition modeste.

Notons que ces taux de progression sont moyens, et pourront évoluer:

 

-A la baisse pour les personnes dont la valeur locative est supérieure à la valeur locative moyenne communale

- A la hausse pour les autres

Env. 6 557 foyers fiscaux seront concernés à Cran- Gevrier.

 

 

 

 

 

 

 

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15 janvier 2007 1 15 /01 /janvier /2007 00:00

Beaucoup d'anciens élus pour une soirée finalement sans surprise au conseil municipal d'Annecy.

Intervention de la doyenne , Mme Mantiléri. Intervention de Mme Brasier pour la gauche et courte réponse de B. Bosson.

Election du maire: 3 candidats JL Rigaut pour la majorité UDF-UMP (35 voix), J. Excoffier pour la gauche (8 voix) et M. Tanguy pour les divers droite (2 voix).  

Elections des 13 adjoints.

Pour la gauche, J. Excoffier déclare :"Pour notre groupe de gauche et pour les 14 mois restant dans ce mandat, si quelques personnes changent de responsabilités, la majorité municipale et la politique municipale ne vont pas être modifiées, sauf peut-être dans la forme. L'avenir nous le dira.

Continuité dans la majorité et donc pour nous continuité dans l'opposition. Une opposition aussi résolue que constructive au service des Annéciennes et des Annéciens.

Pour les votes qui vont intervenir maintenant, considérant qu'il s'agit d'une affaire interne à la majorité, pour simplifier les choses et économiser le papier, le groupe ne participera pas aux différents scrutins".

Sachant que quelques mouvements d'humeur allaient s'exprimer au sein de la majorité, le groupe a voulu que les choses soient parfaitement claires, en ne se mêlant en aucun cas à ces bisbilles internes sous couvert de vote à bulletin secret.

Les 13 adjoints ont été élus, parfois avec les voix du groupe divers droite qui a montré ce soir sa parfaire incohérence. Deux curiosités attendues : le score des deux 'nouveaux'. Mme Provent a été élue première adjointe avec seulement 30 voix. Viennent ensuite M. Croset (36), M. Roche (33), Mme Fiard (37), Mme Gueguen (37), M. Lesimple (36), M. Puthod (37), M. Bernard (36), Mme Marchand (36), Mme Ballaloud (33), Mme Mantiléri (37), M. Fabbian (34) et M. Rosain (le transfuge de la liste divers droite)... 24 !!!

On ne peut pas dire que les choix de M. Rigaut aient fait l'unanimité, loin de là. Un signe qu'il ne "tient" pas sa majorité comme la tenait B. Bosson ?

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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13 janvier 2007 6 13 /01 /janvier /2007 00:00

Décidément, ils sont incorrigibles. Ils ? Les deux Bernard, Accoyer et Bosson. Tout est prétexte à se contrer l'un l'autre. Et tant pis si ce sont les citoyens qui trinquent.

On l'a vu avec la question de la Loi Littotal et du centre de congrès. Mais c'est devenu leur sport préféré et quasi-quotidien.

La démission de maire de B. Bosson :  Accoyer est furieux de cette "manoeuvre politicienne" et il le dit, ce qui n'est pas très malin. Pourquoi ? Parce que le futur maire J.L. Rigaut sera plus à même de négocier avec l'UMP en tant que maire sortant UDF ? C'est un grand classique. Au moins P. Hérisson, qui pense exactement la même chose qu'Accoyer a eu une réaction plus intelligente "ça va détendre l'atmosphère" .

Le SCOT (schéma de cohérence territoriale) vient de sortir son bulletin d'info n° 1. Très curieusement le président B. Accoyer n'apparaît pas sur cette plaquette. Pourquoi cette inhabituelle modestie ??? La plaquette a été envoyée en nombre aux maires en leur demandant de la communiquer aux conseillers municipaux. Ce que fait B. Bosson pour Annecy avec une lettre d'accompagnement qui dit ceci :

"Comme vous le verrez, après avoir mis des années à arrêter le territoire sur lequel la réflexion serait engagée, le SCOT n'avance pas vite. C'est le moins que l'on puisse dire. Il y a pourtant urgence à avoir une vraie vision et une vraie ambition qui trouvent un équilibre entre respect de l'environnement et développement, c'est à dire qui soit au service d'une véritable politique de développement durable".

Quelle amabilité en quelques lignes !!!

Rénovation du théâtre de Bonlieu

La gestion du bâtiment est de la compétence de la communauté d'agglo. Une consultation a été lancée pour choisir un conducteur d'opération. Dans sa séance du 15 décembre 2006, le bureau examine les offres et retient celle de la société ICADE. Le coût de la rénovation est estimé à 9, 6 M€. Selon le compte-rendu officiel B. ACCOYER "dans la mesure où le coût de cette rénovation est très important, que M. Escallier (1) précise, dans une note, les conditions de transfert de cet équipement de la ville d'Annecy à la C2A".

(1) M. Escallier est régulièrement chargé d'analyses financières pour le compte de l'agglo.

En pratique, la demande de M. Accoyer, acceptée par B. Bosson, ne peut servir à rien puisque le transfert est effectif depuis 5 ans et que les conditions financières de ce transfert, acceptées par tous, ne portaient que sur le fonctionnement . Or la rénovation est une question d'investissement et non de fonctionnement. Mais ce faisant, B. Accoyer tente d'insinuer une fois de plus que la ville d'Annecy a mis sur le dos de l'agglo des charges importantes. 

Pour apprécier la démarche d'Accoyer , il faut rappeler trois éléments:

1- Annecy continue à verser à l'agglo les sommes qu'elles mettaient au moment du transfert dans le fonctionnement des équipements transférés,

2- Les Annéciens ont toujours été minoritaires dans la fréquentation du théâtre de Bonlieu, tout en finançant seuls l'équipement jusqu'à son transfert,

3-Annecy-le-Vieux est la seule commune de Haute-Savoie (et peut-être de France) de 20 000 habitants qui n'a aucun équipement  culturel municipal.

La cérémonie des voeux au personnel de l'agglo ce vendredi 12 janvier était très attendue. Rien à signaler. B. Bosson, tout sourire, est resté longtemps à papoter avec les uns et les autres autour du buffet. B. Accoyer est arrivé en retard, s'est prodigieusement ennuyé pendant la cérémonie avant de s'éclipser sans passer par le buffet.

La question que tout le monde se pose maintenant. L'UMP tentera-t-il quelque chose lundi 15 janvier au conseil municipal d'Annecy qui doit élire maire et adjoints ? Par exemple en ne votant pas en totalité pour J.L. Rigaut. Personnellement, je n'y crois pas trop. Rendez-vous mardi 16 sur ce blog pour la réponse.

 

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10 janvier 2007 3 10 /01 /janvier /2007 00:00

Après la démission de B. Bosson de son poste de maire, le 1er adjoint Jean-Luc RIGAUT convoque le conseil municipal pour le lundi 15 janvier à 18 h.

Ordre du jour unique: élection de la municipalité (maire et adjoints).

Deux nouveautés :

JL Rigaut a choisi Mme Marie-Noëlle PROVENT comme 1er adjoint, ce qui laissera le poste libre pour 2008. En effet, à Annecy, l'obtention par le maire d'une décoration à un membre de son équipe signifie qu'il est en fin de mandat et qu'il ne sera pas reconduit.Mme Provent a été ainsi décorée en 2006.

Comme 13è adjoint, le futur maire a choisi ... un élu de la liste divers droite de M. Tanguy :  Laurent ROSAIN. Il est vrai que depuis quelques années, L. Rosain vote le budget et appuie la majorité UDF-UMP. Dire que  M. Tanguy, dans sa dernière tribune publiée dans le bulletin municipal de ce mois prônait pour l'avenir (les élections municipales de 2008) "une union sans faille et étendue". S'attendait-il à être entendu de cette manière ?

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