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19 octobre 2007 5 19 /10 /octobre /2007 18:55
Le tour d'horizon des municipales à gauche en Haute-Savoie apporte cette semaine une certitude : partout les discussions avancent sur la constitution de listes citoyennes largement ouvertes sur les milieux associatifs avec des représentants du PS, des Verts et du PC, y compris à Annecy. C'est une excellente nouvelle. Rappelons qu'en 2001, cela n'avait pas été le cas. Aujourd'hui, que ce soit dans le Chablais, le Genevois, la vallée d'Arve ou la grande région annécienne, l'UNITE est de mise partout.

Les choses sont bien différentes à droite. A Chamonix, où M. Charlet ne se représente pas, 4-5 listes de droite sont annoncées. A La Roche/Foron, Rumilly et Thonon les Bains 2 listes à droite. 
A Annecy deux listes et peut-être 3 avec le Modem. 
A Annecy-le-Vieux, un adjoint sortant de B. Accoyer veut lui faire la peau (politiquement parlant). De même à Poisy où  trois CM sortants en désaccord avec le maire UMP montent une liste.
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19 octobre 2007 5 19 /10 /octobre /2007 18:47

VŒU

 

Présenté par Jean-Paul MOILLE

Conseiller municipal PS à Thonon 

Au nom des Groupes PS, Verts, Communiste et PRG

 

 

 

Pour une Modification de la carte judiciaire respectant service public et aménagement du territoire

 

 

 

Exposé des motifs

 

Le gouvernement a annoncé au début de l’été un projet de réforme de la carte judiciaire. Celui-ci est susceptible de constituer une menace de disparition de certaines Cours d’Appel et de certains Tribunaux.

 

La Ministre de la Justice a engagé cette réforme au pas de charge en ne laissant aux ordres professionnels, magistrats et élus qu’un très court délai pour se prononcer. Cette phase dite « de concertation » s’est achevée le 30 septembre dernier sans retour public sur les différentes propositions. Le gouvernement annonce une phase de décision fin octobre pour une mise en œuvre effective à partir du 1er janvier 2008. Ce calendrier ne permet pas la réforme sereine et consensuelle d’une institution dont on connaît déjà le manque de moyens.

 

Sur le fond, et dans de telles conditions, la mise en œuvre de cette réforme porterait atteinte au service public de la justice et aurait diverses conséquences préjudiciables comme :

-          l’éloignement du justiciable du tribunal

-          la désertification administrative

-          l’augmentation du coût financier pour les justiciables

-          la fermeture de cabinets d’avocats et le licenciement du personnel

 

La suppression pure et simple des tribunaux ou cours d’appel n’est pas envisageable et la proposition de d’instaurer un tribunal par département n’est pas réaliste. La justice n’est pas un service comme les autres. Il s’agit d’une fonction régalienne de l’Etat qui a un impact sur l’aménagement du territoire, l’organisation des professions concernées et qui doit demeurer accessible à tous, sans condition de revenus. Dans des bassins de vie déjà choqués par la perte progressive mais constante de services publics, la suppression de juridictions poserait plus de problème aux justiciables et à leurs conseils qu’elle ne permettrait de redéploiement budgétaire. Comme le demande les organisations professionnelles, la réforme de la carte judiciaire « se doit d’être fondée sur des principes clairs, qui ne sauraient être seulement de nature financière ».

 

La Région Rhône-Alpes, chargée de l’aménagement de son territoire, ne peut rester silencieuse sur cette situation et se doit de demander à ce que cette réforme ne soit pas conçue comme une simple mesure d’économie mais dans une réflexion sur la répartition des services publics sur notre territoire.

 

Texte du vœu

 

Le Conseil régional Rhône-Alpes réuni en Assemblée plénière demande que la réforme de la carte judiciaire soit fondée sur des principes clairs, notamment l’égal accès de tous aux services publics, et qu’elle ne soit pas seulement de nature financière. Dans ce cadre, chaque situation locale devra être examinée au cas par cas, pour éviter des suppressions hasardeuses de tribunaux et les risques de désertification des territoires.

 

Au niveau de la justice civile, pénale, commerciale ou sociale, il souhaite que les tribunaux soient maintenus en fonction de ratios de population, de contentieux et dans un souci d’aménagement du territoire, de manière à ce que tous les territoires soient également desservis, sans que les justiciables aient à débourser des sommes excessives en frais de transport, ce qui serait de nature à nuire aux intérêts des plus modestes.

Rappelons qu'en l'état actuel du projet gouvernemental, il ne resterait qu'un tribunal de grande instance en Haute-Savoie au lieu de 3 !!!
 
Le groupe UMP n' a pas participé au vote et le groupe FN s'est abstenu, apportant de fait leur soutien au projet.

 

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Published by EXCOFFIER Jean - dans Actualité départementale
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17 octobre 2007 3 17 /10 /octobre /2007 11:23
Le PS national a demandé hier un moratoire sur les procédures judiciaires engagées à l'encontre des élus ayant pris dans le passé des arrêtés anti ogm.
 
Il a pris position après avoir été informé de la situation de Gilles Desnouveaux, maire (PS) de Reynel, en Haute-Marne, qui a pris en 2004 un arrêté anti ogm interdisant les cultures transgéniques sur le territoire de sa commune, afin de protéger les cultures existantes et alors qu'il n'existait aucun cadre juridique sur la question.
 
Le 18 octobre il est convoqué à une audience du tribunal administratif de Chalons en Champagne
ville où se tenait hier une réunion régionale du Grenelle de l'environnement placée sous le signe du dialogue !!!
 
Comment peut-on dialoguer alors que des procédures sont engagées ?
Les faucheurs volontaires ont bénéficié d'un moratoire judiciaire tacite (depuis qu'ils ont été reçu au secrétariat d'état à l'écologie fin juillet), pas les élus : que cherche le gouvernement ?
 
Le communiqué du PS national annoncé sur le site du parti
est en ligne sur le site du service de presse :
 
plusieurs blogs d'élus ou de militants avaient déjà commencé à relayer l'affaire Gilles Desnouveaux :
http://fedehautemarne.parti-socialiste.fr/

mon commentaire : nous sommes bien dans la méthode Sarkozy. Dans les médias, Sarkozy invite au dialogue. Pendant ce temps, il cogne.
 
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17 octobre 2007 3 17 /10 /octobre /2007 11:08
Cher (e) Camarade, Cher (e) Ami (e),

J'ai le plaisir de t'informer de la parution de mon livre d'entretien avec le pugnace Philippe Alexandre (édité aux éditions Fayard).

Cet ouvrage, disponible le 24 octobre en librairie, participant à notre débat collectif, est une œuvre de réflexions constructives, rappelant les faits et nos choix, idéologiques et stratégiques, réfléchis et précipités. Ma vision de la situation du Parti Socialiste et donc de la gauche sous l'angle politique.

« De François à Ségolène » c'est une pierre apportée à  une ambition collective, pour préparer l'avenir et mettre en lumière cet idéal que nous souhaitons apporter aux françaises et aux français. Cela supposera sans nul doute, pour la gauche, pour le Parti Socialiste, des révisions déchirantes, et d'abord la volonté de rompre avec les vieilles habitudes, les vieux clivages, les vieilles pratiques et peut-être même avec les formes d'organisation actuelles.

Outre un livre à lire cet hiver au coin du feu, près de la cheminée, il rappelle que nous n'avons pas réalisé de véritable diagnostic de la société depuis 1996, nos projets ont été souvent le fruit de compromis et nous n'avons pas vraiment analysé nos résultats électoraux depuis 1993.
Il participe pleinement, dans la sincérité, à notre désir de rénovation idéologique, stratégique et organisationnelle de notre Parti, le Parti Socialiste.

Je te prie d'agréer, Cher (e) Camarade, Cher (e) Ami (e), l'expression de mes sentiments les meilleurs.


François REBSAMEN
Maire de Dijon
Secrétaire National à la Coordination
péripéties jusqu’icide
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17 octobre 2007 3 17 /10 /octobre /2007 10:41

 

Quelques infos sur ce dossier :

-          d’abord beaucoup de rumeurs et de contre vérités circulent sur le dossier des trains en Haute-Savoie du Nord. Vous savez que nous attachons beaucoup d’importance au rôle des associations qui permettent d’attirer l’attention des élus ou de guider leurs décisions mais il faut aussi qu’elles soient un minimum objectives et qu’elles ne colportent pas de fausses informations (comme par exemple dans le message « la région flingue le projet CEVA » alors que nous avons fait pression pour que l’Etat retienne le projet en souterrain à 2X1 voie et que nous nous sommes engagés à participer au financement du projet…).

-         le  groupe auquel j’appartiens est très attaché au développement du ferroviaire et nous ne pouvons que nous féliciter des efforts de la région concernant le développement du ferroviaire : cadencement du réseau à partir de décembre 2007, livraison de nouveaux matériels, billettique, offre de 100 trains supplémentaires chaque jour sur l’ensemble du réseau régional à partir de 2008 (soit une hausse de 9%)…Ce n’est tout de même pas RIEN !  

Par contre, il est exact de constater que sur notre secteur, l’offre n’évolue pas comme nous pourrions le souhaiter et que nous avons dû faire des choix en tenant compte des fréquentations actuelles, en privilégiant les secteurs les plus en tension : soit le Chablais (où l’offre de trains augmente) et dans une moindre mesure la Vallée de l’Arve. Si nous avions voulu préserver l’offre de trains entre Annecy et Genève, il nous aurait fallu prendre du matériel sur le secteur du Chablais ou de la vallée de l’Arve…Nous avons préféré PROVISOIREMENT augmenter l’offre sur les secteurs les + demandés ; DES QUE DU NOUVEAU MATERIEL SERA LIVRE NOUS L’AFFECTERONS ENTRE ANNECY ET ANNEMASSE…Les bus sont dans notre esprit une solution transitoire et toute la politique de l’offre dans le secteur devra être revue dès la fin du CEVA et il est hors de question , dans notre esprit, d’abandonner le secteur au flot ininterrompu de voitures… 

Un comité d’étoile aura lieu à La Roche le lundi 22 octobre (18h à confirmer) en présence de B.Soulage (Région), Sermet (Sncf) et R.Cramer (Genève). Toutes les inquiétudes pourront être soulevées et nous essaierons d’y répondre .  

Jean-Paul MOILLE 
Conseiller Régional
Conseiller Municipal de Thonon-les-Bains
Tél / Fax 04 50 26 08 
Courriel jpmoille@wanadoo.fr
  jmoille@rhonealpes.fr 

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Published by EXCOFFIER Jean - dans Actualité départementale
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16 octobre 2007 2 16 /10 /octobre /2007 12:01
Nouvelle pierre dans le jardin du maire sortant. Le MODEM de F. Bayrou annonce la constitution d'une liste pour les municipales annéciennes.
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13 octobre 2007 6 13 /10 /octobre /2007 09:38
Le 17 octobre, les Verts annéciens se prononceront sur leur stratégie municipale. Ils trancheront entre trois propositions : liste autonome (comme en 1989 et 1995), liste avec le PS (comme en 2001) ou "liste de large rassemblement pour battre l'UMP" ; en clair ralliement au Nouveau Centre (pro-sarkozy) du maire sortant.
Il reste à espérer que comme leurs homologues d'autres communes de l'agglo, les verts annéciens privilégieront l'ancrage à gauche et une liste de large rassemblement à gauche susceptible d'être en tête d'une triangulaire de plus en plus probable.

Du côté de l'UMP, on s'interroge sur la pertinence d'une liste conduite par Hérisson. Il se murmure déjà qu'un tandem Hérisson-Tardy serait préférable, voire d'une liste conduite par le député fraîchement élu.
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12 octobre 2007 5 12 /10 /octobre /2007 18:43

Je l'avais clairement expliqué sur ce blog, une des raisons de mon vote pour Rigaut à la présidence de l'agglo était d'enfoncer le coin entre Accoyer-Hérisson-Tardy et Rigaut pour empêcher une liste unique de la droite aux municipales à Annecy.
Mission accomplie. Lors de ce conseil d'agglo à l'ordre du jour plutôt banal, B. Accoyer a vivement pris à partie J.L. Rigaud ... sur des sujets qui n'étaient même pas à l'ordre du jour. 
A propos d'une question (probablement téléguidée) sur un investissement au CCSTI de Cran-Gevrier, B. Accoyer s'en est pris au maire d'Annecy à propos de la rénovation de la salle de théâtre de Bonlieu dénonçant "un coup de force" , indiquant que la C2A "n'est pas une vache à lait" ... B. Accoyer est, sur cette question, d'une mauvaise foi totale. Il est vrai que quand on parle culture, il sortirait plus vite son revolver que son carnet de chèques ! Rappelons qu'Annecy-le-Vieux est probablement la seule ville de France de 20 000 habitants sans le moindre équipement culturel municipal !
A propos du rapport d'activité du SILA, nouvelle agression verbale d'Accoyer reprochant à la ville d'Annecy d'avoir encore des réseaux unitaires d'égoûts  (aujourd'hui, on sépare les eaux pluviales des eaux usées) pour tenter de masquer la réalité : le coût de l'assainissement de l'eau, géré par le SILA et son président Hérisson est 30 % plus cher que la moyenne régionale parce que le SILA (donc les consommateurs d'eau) finance en totalité l'assainissement de certaines communes rurales (la plupart dans la circonscription d'Accoyer). B. Accoyer a justifié cette "solidarité" parce qu'il faut permettre à ces communes de débloquer des terrains pour la construction. Vive le mitage du territoire et la maison individuelle, c'est son credo. Bonjour l'environnement !!!
Il a de nouveau rappelé son opposition au centre de congrès, toujours en termes très agressifs contre Rigaut.
Cerise sur le gâteau, il a précisé "ne pas être partisan des SCOTS". On comprend mieux pourquoi le SCOT (schéma de cohérence territoriale) de la grande région annécienne n'avance pas vite : il en était le président jusqu'à ces dernières semaines !

L'ordre du jour comprenait :

- des désignations de délégués suite aux modifications intervenues en septembre
- le compte-rendu des délibérations du bureau
- l'approbation des budgets supplémentaires 2007 : budget principal et budgets annexes: ordures ménagères, eau, transports urbains, pépinières d'entreprises. Pour l'essentiel, il s'agit de reports d'opérations programmées et non effectuées totalement en 2006. (3 votes contre un investissement de 32 000 € au CCSTI de Cran-Gevrier (dont celui d'Accoyer, qui a rappelé qu'il avait été contre le trasnfert à l'agglo de cet équipement).
- un ajout à la politique d'aide à l'accession à la propriété: les règles actuelles prévoient une clause anti-spéculative en cas de revente du bien. Il est ajouté une clause anti-spéculative en cas de location.
- adoption des tarifs 2008 (secteur culturel)
- approbation du bilan 2006 de la Société d'équipement de la Haute-Savoie
- approbation du rapport annuel du SILA pour l'assainissement et l'élimination des déchets (2 abstentions dont la mienne pour les raisons invoquées plus haut)
- approbation du rapport d'activités du SIPAS (syndicat de protection du Semnoz). A noter les 106 jours d'ouverture en 2006-2007 contre 141 jours en 2005-2006 pour manque de neige.
- approbation du rapport d'activités du SIUPEG ( source de chez Grillet)
- approbation du rapport d'activités du SCOT. Les Verts sont intervenus pour dire que le SCOT n'avançait pas faute de volonté politique. J'ai demandé si un échéancier pouvait être donné : les études pourraient être terminées à mi-2008 ?  Vote : 2 NPPV (Verts) et 3 abstentions (les 3 PS d'Annecy)
- parc d'activités économiques Seynod-Montagny les Lanches: la C2A lance une étude d'impact et une étude de type 'approche environnementale de l'urbanisme". Ce secteur comporte beaucoup de zones humides, une biodiversité très intéressante, des espèces menacées... Il convient donc d'être prudents pour ne pas massacrer le site.

En questions diverses:

- ouverture des commerces le dimanche pour les fêtes : ce sera les 16 et 23 décembre

- centre de congrès : deux groupes de réflexion vont être mis en place après l'échec de la 1ère consultation

- Le président veut mettre en place une charte qualité et développement durable pour les politques de l'agglo.

- deux interventions concernant les demandeurs d'asile (il y avait une manif à la préfecture au même moment) et l'accueil des sans abris.

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11 octobre 2007 4 11 /10 /octobre /2007 11:35
J.L. Rigaut avait annoncé que la réunion décentralisée du Grenelle de l'environnement aurait lieu à Annecy. Bien entendu, c'est Annecy-le-Vieux et B. Accoyer qui ont récupéré le bébé et le battage médiatique qui va avec.
Les invités, car c'est sur invitation, on n'est  jamais trop prudent ! ? Mystère. En tout cas au PS je n'ai pas encore rencontré un seul invité. Les associations rééllement engagées dans la protection de la nature (Amis de la terre...) n'ont pas non plus été invitées.
Bref, tout comme le Grenelle national, il s'agit d'une pure opération médiatique qui vise à convaincre l'opinion publique que l'UMP, ses élus locaux et le gouvernement sont de grands défenseurs de l'environnement !!! 
Défense de rire !
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9 octobre 2007 2 09 /10 /octobre /2007 16:16

Le site de Ségolène Royal, Désirs d'Avenir (desirsdavenir.org), gagne le trophée de l'e-démocratie lors du forum mondial de la e-démocratie

Le Club de l'Hyper-République a décerné leur trophée lors du forum mondial de la e-démocratie à la plate-forme de démocratie participative desirsdavenir.org. Ce trophée récompense chaque année une personnalité, un projet ou une réalisation dédié à la démocratie électronique en France.

Désirs d'Avenir a été le fer de lance de la candidature de Ségolène Royal pendant la campagne des primaires socialistes, avant de devenir le site de campagne de la candidate aux élections présidentielles. Cette expérience, lancée en février 2006, a été l'une des plus abouties de démocratie participative menée à l'échelle d'un pays : 165 000 contributions, 3 millions de participants, 6 000 réunions physiques, etc.

Pour conduire cette entreprise innovante, il a fallu expérimenter de nouvelles pratiques politiques, modifier profondément la culture militante au sein du Parti Socialiste, inventer des outils, des pratiques et des méthodologies en matière de débats participatifs en collaboration avec des chercheurs et des praticiens de la "démo part". La plate-forme Désirs d'Avenir a innové en particulier sur deux points : la mécanique participative qu'elle a mise en place à une grande échelle et le recours aux vidéos sur des formats très divers. Sur Désirs d'avenir cela a été par exemple le suivi des interventions de la candidate, le Zapping quotidien de la campagne, la déclinaison des 100 mesures du Programme en vidéo, des reportages de terrain, des documentaires sur les coulisses de la campagne, etc.


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